Flamme Verte
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(Différences entre les versions)
(La Flamme verte, un label élaboré par l'ADEME) |
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Version du 1 janvier 1970 à 00:00
Crée en 2000 par l’ADEME (Agence De l’Environnement et de la maîtrise de l’Energie) et des fabricants d’appareils domestiques, ce label permet d’identifier les équipements de chauffage au bois modernes les plus performants sur le plan énergétique et environnemental.
Ce label concerne les foyers fermés, inserts, poêles, cuisinières et chaudières fonctionnant au bois ou granulés de bois à l'exception des appareils d'agrément (catégorie A et cheminées ouvertes).
Tout appareil labélisé « Flamme Verte » respecte les normes techniques et de sécurité en vigueur (françaises ou européennes) mais aussi des exigences au niveau performance énergétique et environnementale qui se durcissent chaque année, avec en 2008 :
- Un rendement énergétique supérieur ou égal à 70% .
- Un seuil maximum d’émissions de gaz polluants à respecter dont un taux d’émissions de monoxyde de carbone(CO) inférieur ou égal à 0,6%.
Aujourd’hui, plus de 50 entreprises commercialisent des produits labellisés « Flamme verte ».
- En investissant dans l’un de ces appareils, les particuliers bénéficient du crédit d’impôt de 50% valable pour tout achat effectué jusqu’au 31 décembre 2009 : 50% du montant de l’équipement (hors frais de pose) sont remboursés.
- Ils peuvent également bénéficier d’un taux de TVA réduit à 5,5% pour la fourniture et la pose si l'installation est réalisée par un professionnel dans un logement de plus de 2 ans.
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