Taxe carbone
Un article de Encyclo-ecolo.com.
(taxe carbone, co2, stockage du co2, gaz à effet de serre, rechauffement) |
|||
| Ligne 1 : | Ligne 1 : | ||
| - | [catégorie : énergies renouvelables][catégorie : développement durable] | + | [[catégorie : énergies renouvelables]][[catégorie : développement durable]] |
| Ligne 20 : | Ligne 20 : | ||
La taxe carbone concernerait les particuliers, administrations et entreprises. A noter que les industries polluantes déjà soumises à l'ETS pourront être exonérées de cette nouvelle taxe. | La taxe carbone concernerait les particuliers, administrations et entreprises. A noter que les industries polluantes déjà soumises à l'ETS pourront être exonérées de cette nouvelle taxe. | ||
| - | <h2> Quelle sera l'assiette de la taxe carbone</ | + | <h2> Quelle sera l'assiette de la taxe carbone</h2> |
D'après le Livre blanc, la taxe carbone pourrait taxer nos biens en fonction des gaz à effet de serre émis lors de leur fabrication, de leur transport et de leur consommation, voir même de leur recyclage. Mais il reste très difficile de calculer le bilan carbone de chaque produit. <br><br> | D'après le Livre blanc, la taxe carbone pourrait taxer nos biens en fonction des gaz à effet de serre émis lors de leur fabrication, de leur transport et de leur consommation, voir même de leur recyclage. Mais il reste très difficile de calculer le bilan carbone de chaque produit. <br><br> | ||
Version du 27 juin 2009 à 16:28
Sommaire |
La taxe carbone, un dispositif fiscal anti gaz à effet de serre
Taxe Carbone n'est pas une idée nouvelle. La taxe carbone est aussi appelée "Contribution climat énergie" (CCE, dite "taxe carbone")
Plusieurs pays nordiques (Finlande, Suède, Norvège, Danemark) ont déjà introduit la taxe carbone dans leur économie... il y a plus de 15 ans ! Dans ces pays, la taxe carbone a été introduite sous forme d'impôt indirect et compensée par une baisse des impôts sur le revenu ou des cotisations sociales.
Comment fonctionne la taxe carbone ?
Le principe de la taxe carbone repose un peu sur celui du "pollueur payeur" où particuliers et entreprises seront incités à modifier leurs comportement et à s'orienter vers des technologies et énergies moins émettrices en CO2.
Cette contribution climat énergie ne doit pas être confondue avec le système communautaire d’échange de quotas d’émission ou Emission Trading Scheme (ETS) mis en place au niveau de l'UE avec lequel elle apparaîtrait plutôt complémentaire puisque le but de la CCE est de taxer les secteurs non couverts par l'ETS.
L'Université de Cambridge estime à 0,5 % de PIB l'effet positif de la taxe carbone sur l'économie de ces pays.
Qui est visé par la Taxe carbone ?
La taxe carbone concernerait les particuliers, administrations et entreprises. A noter que les industries polluantes déjà soumises à l'ETS pourront être exonérées de cette nouvelle taxe.
Quelle sera l'assiette de la taxe carbone
D'après le Livre blanc, la taxe carbone pourrait taxer nos biens en fonction des gaz à effet de serre émis lors de leur fabrication, de leur transport et de leur consommation, voir même de leur recyclage. Mais il reste très difficile de calculer le bilan carbone de chaque produit.
La Fondation Nicolas Hulot plaide ainsi de son côté pour que la taxe carbone s'applique dans un premier temps uniquement aux consommations d'énergies fossiles (gaz, charbon, fuel, essence...) et d'électricité non renouvelable, et non aux produits fabriqués, permettant un calcul des émissions de gaz à effet de serre plus simple.
Cette taxe carbone serait dès lors prélevée directement auprès des fournisseurs d'énergie en fonction de la quantité de CO2 émise par la source d'énergie achetée, avec un prix du CO2 fixé par avance par l’État.
En 2010, ce prix devrait être à 32 euros la tonne de CO2 et correspondrait à une hausse d’environ 7 centimes du prix du litre d’essence ou de 1 centime du Kwh de gaz par exemple.
DEBAT : La taxe carbone
Pensez-vous que la taxe carbone est une solution pour réduire les émissions de gaz à effet de serre et baisser la consommation d'énergies fossiles ? Venez en débattre sur le Forum de Consommerdurable.com