D3E
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(collecte D3E, déchets électroniques, déchets électriques, recyclage) |
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Version du 22 janvier 2012 à 11:31
Qu’est ce qu’un DEEE ou D3E ?
Un DEEE, ou déchet d'équipement électrique électronique, est le déchet d'un équipement fonctionnant grâce à des courants électriques ou des champs électromagnétiques, c'est à dire tous les équipements fonctionnant avec une prise électrique, une pile ou un accumulateur (rechargeable).
Les consommables (cartouches, CD…) ne sont pas considérés comme des DEEE au titre des réglementations existantes, sauf s'ils font partie intégrante du produit au moment de sa mise au rebut.
- Le terme « DEEE » désigne tous les déchets d’équipements électriques et électroniques tels que les téléviseurs, sèche-cheveux, appareils photos, etc. Depuis la mise en place de la filière en France en 2006 et selon la directive européenne DEEE de 2003, ces objets du quotidien, s’ils ne sont pas bien recyclés, sont considérés comme étant à la fois une source potentielle de pollution et de gaspillage. La responsabilité du financement et de la gestion des DEEE ménagers repose ainsi sur des éco-organismes agréés par les pouvoirs publics, comme EcoLogic.
Depuis le 15 novembre 2006, les producteurs ainsi que les collectivités locales doivent mettre en place la collecte sélective des déchets électroniques et informatiques. Les PC et autres écrans d'ordinateurs, complexes à recycler et encombrants, ne peuvent donc plus finir à la poubelle, en théorie
Les VHU (véhicules hors d'usage) et leurs composants spécifiques ne sont pas non plus des DEEE, étant couverts par une autre réglementation.
Les sigles DEEE ou D3E sont employés pour parler des déchets d'équipements électriques et électroniques.
Ceux-ci sont parfois appelés PEEFV : produits électriques et électroniques en fin de vie.
Le sigle MEEPFV est également utilisé pour désigner les matériels électriques et électroniques professionnels en fin de vie.
(sources - ademe et consoGlobe)
- Les sigles DEEE ou D3E sont employés pour parler des déchets d'équipements électriques et électroniques.
- Un D3E est le déchet d'un équipement fonctionnant grâce à des courants électriques ou des champs électromagnétiques, c'est à dire tous les équipements fonctionnant avec une prise électrique, une pile ou un accumulateur (rechargeable).
- Certains D3E contiennent des substances dangereuses et doivent donc impérativement être dépollués avant tout type de traitement ; ces D3E mis en décharge ou en incinération peuvent générer des émanations toxiques dans l'air, l'eau, le sol, dangereuses pour l'homme et/ou l'environnement.
- De nombreuses fractions des D3E peuvent être valorisées, ce qui permet de préserver les ressources naturelles et de limiter les quantités de déchets mis en décharge ou incinérés.
DEEE : Il s’agit de la filière de recyclage des « déchets des appareils électriques, électroniques et électroménagers » mise en place le 1er novembre 2006 pour collecter les déchets électroménagers : Le décret du 20 juillet 2005 impose à tous (fabricants, distributeurs, consommateurs, collectivités locales) de contribuer à la collecte sélective de ces produits (enlèvements et traitement des déchets) en versant une contribution à un organisme. L’Eco-participation est donc une taxe permettant de financer le recyclage des appareils électriques.
Le prix de ces appareils intègre donc l’éco-participation, taxe permettant de financer leur recyclage. LE PRIX D'UN APPAREIL NEUF + ECO-PARTICIPATION= VOTRE PRIX D'ACHAT Quant à l’organisme vendeur, il doit reprendre tout appareil usagé pour l'achat d'un nouveau du même type par un client, soit lors de la livraison, soit quand le client rapporte l'appareil usager au commerçant.
Cette taxe a été instaurée dans un contexte où la quantité de déchets électroménagers (Réfrigérateurs, machines à laver, téléviseurs, ordinateurs, portables, perceuses…) augmente de 4% chaque année. Elle vise à améliorer les modes d'élimination car beaucoup de ces appareils contiennent des substances dangereuses.Les factures doivent mentionner ce montant. Exemple de coûts de recyclage: - 1 € pour un aspirateur, - 6 € pour un lave-vaisselle - 13 € pour un réfrigérateur
Le danger des DEEE
Les déchets DEEE sont hautement toxiques.
les DEEE contiennent une part importante de substances dangereuses ou toxiques. Leur composition est complexe et variée :
- métaux ferreux et non-ferreux ;
- matériaux inertes (verre, béton…) ;
- plastiques, contenant ou non des retardateurs de flamme halogénés ;
- composants spécifiques : chlorofluorocarbures (CFC) et autres gaz à effet de serre, piles et accumulateurs, tubes cathodiques, écrans et cristaux liquides, commutateurs au mercure, condensateurs aux polychlorobiphényles (PCB)L’enfouissement des déchets DEEE, pratique courante, n’est pas une solution car les centaines de substances toxiques qui constituent ces déchets finissent pas polluer les nappes phréatiques. La pollution finit donc dans notre assiette en remontant la chaîne alimentaire…
- La directive européenne WEEE impose de retraiter ces déchets toxiques DEEE mais les circuits de collecte peinent à se mettre en place malgré un financement payé par les consommateurs.
- La situation est pire hors d'Europe : les pays en voie de développement produiront plus de déchets électroniques que les pays développé dès 2018 ... sans être prêts ni équipés pour les collecter.
Une enquête multinationale de Dell sur les déchets technologiques
Paris, le 25 mai 2009 – Dell™ révèle ’hui les résultats de son étude1 ‘Recyclage’ menée auprès de 5 000 particuliers au travers 5 pays d’Europe (France, Royaume-Uni, Allemagne, Italie, Espagne) et visant à sonder les habitudes de recyclage du grand public pour les déchets ménagers et électroniques et, plus globalement, leur sensibilité environnementale.
Des Français bien informés mais peu impliqué sur la DEEE
- L’étude commanditée par Dell, et réalisée par l’institut Research Now™, sur les habitudes des européens face au recyclage de leurs déchets révèle d’une part que les Français sont les plus informés sur les programmes de recyclage existants (70% de la population sondée) et influencés par les législations en vigueur (60% des sondés), telles que la DEEE2, par rapport aux autres habitants de l’Europe.
Cependant, il est intéressant de noter que la France est le pays qui recycle le moins en Europe, avec seulement 50% des Français affirmant recycler autant que possible.
Il n’est alors pas étonnant de voir que les Français sont les moins concernés d’Europe (2 fois moins que dans les autres pays) par le devenir de leurs déchets, une fois ceux-ci hors de leur domicile. Ils sont 83% à penser que les collectivités locales devraient mettre en place davantage d’initiatives pour les aider à recycler.
… Et conservateurs Plus particulièrement, lorsqu’il s’agit du recyclage des appareils électroniques3 usagés, la France arrive sur la seconde marche du podium avec seulement 9% des Français qui ne recyclent pas leurs déchets, derrière l’Allemagne (3%) mais devant les Espagnols (12%), les Italiens (12%) et les Britanniques (13%). Ce résultat reste néanmoins à mettre en perspective avec le fait que les Français sont les plus « conservateurs » d’Europe : 60% des personnes interrogées gardent entre 1 à 9 (et plus) appareils électroniques inutilisés !
D’autre part, les résultats soulignent également des écarts intéressants selon l’âge, le sexe et la région des personnes sondées.
Par exemple, plusieurs différences sont à noter entre la génération des 55 ans et plus et les 18-34 ans : · Les sondés les plus âgés (55 ans et plus) recyclent plus que les 18-34 ans sondés : 58% vs. 48% ; · Ils recyclent également plus (45%) les appareils électroniques que les plus jeunes (32%) ; · Les aînés (55 ans et plus) sont davantage conscients de l’impact de leurs déchets sur l’environnement par rapport aux 18-34 ans (67% vs. 59%) ;
Concernant les différences entre les hommes et les femmes, l’étude révèle que celles-ci (pour 46% d’entre elles) sont plus concernées par le taux de consommation énergétique d’un équipement électronique lors de son achat que les hommes (39% d’entre eux y attachent de l’importance).
Par ailleurs, le comportement des Français face à l’environnement est très différent selon les régions :
· 86% des habitants de la Région Parisienne se déclarent influencés par les médias concernant le recyclage et la protection de l’environnement, alors qu’un tiers des habitants des régions Touraine et Charente ne le sont pas. · 50% des Normands et des Bretons considèrent la consommation électriques de leurs appareils (ordinateurs, télévisions, téléphone portables…) comme importante lors de l’acte d’achat, alors que celle-ci ne compte pas du tout pour les habitants de Bourgogne-Auvergne.
« Cette étude européenne montre qu’il existe différentes motivations derrière l’acte de recyclage selon l’âge, le sexe, la région et les pays. Elle conforte la position de Dell dans ses engagements en faveur de l’environnement. Par exemple, Dell™ est l’unique constructeur informatique à proposer à tous ses clients particuliers dans le monde le recyclage gratuit de tout équipement Dell™, à tout moment », déclare Eric Greffier, Directeur Marketing Services, Dell EMEA.
- Selon l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe), 1,3 million de tonnes de déchets d’équipement électrique et électronique (DEEE) sont générées annuellement par les ménages.
Ces déchets représentent une faible part des ordures ménagères (environ 5 %). Toutefois, ils sont en forte croissance (de 3 à 5 % par an), en raison de la hausse du taux d’équipement des ménages et du taux de renouvellement des appareils. Aujourd’hui, le remplacement des appareils est davantage dû à des phénomènes de mode et aux avancées techniques qu’à leur durée de vie théorique. Les ordinateurs, les téléviseurs et les téléphones portables sont des exemples de cette croissance de la consommation tirée par la production.
DEEE, les chiffres clés des déchets électroniques
* Selon le gouvernement : Réfrigérateurs, fours, lave-linge, fers à repasser, téléviseurs, ordinateurs, téléphones, lampes fluorescentes compactes... Avec 1,3 million de tonnes par an, les DEEE ménagers représentent 5 % des déchets ménagers produits en France chaque année. Il s'agit du flux de déchets qui connaît la plus forte croissance depuis de nombreuses années (2 à 3 % par an).
- Selon l'insee, en 2008, 549 millions d’équipements ménagers ont été mis sur le marché français, soit environ 1,5 million de tonnes. Les gros appareils électroménagers représentent 58 % du tonnage mis sur le marché, ce qui ne reflète pas le nombre d’unités vendues. En effet, les lampes (21 %) et les équipements informatiques et de télécommunication (19 %) représentent le plus grand nombre d’unités mises sur le marché.
+ 12% de DEEE collectés en 2010 : selon le journal de l'environnement, plus de 310.000 tonnes d’appareils électriques et électroniques usagés ont été collectés et recyclés en 2010, soit 6,5 kilogrammes par habitant et par an, annonce Eco-systèmes dans un communiqué du 21 février. Sur ce tonnage confié aux centres de traitement, 82% ont été valorisées sous forme de matières premières secondaires (dont 51% de métaux) et 5% ont servi à la production d’énergie. Sur la part restante, non valorisable, les substances polluantes ont été isolées et traitées en installations spécialisées, soit 3% du volume traité. Des résultats « supérieurs aux objectifs [1] fixés par les pouvoirs publics aux éco - organismes..
- En 2008, 283 500 tonnes de DEEE ménagers ont été collectées
- Un français génère entre 20 et 28 kg de DEEE par an (14 kg à titre personnel, le reste via activité professionnelle). A peine 5 kg étaient collectés et retraités correctement en 2009. Le reste est exporté illégalement en Asie et en Afrique ou enfoui en France.
- Les entreprises de retraitement de déchets profiteront de l'augmentation des volumes de déchets électroniques.
Le marché de la collecte et du recyclage des déchets électroniques passera de 5,9 milliards de dollars en 2009 à 14,7 milliards de dollars en 2014. (ABI Research)
Nous produirons 74 millions de tonnes de déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) par an en 2014. (Pike Research)
Nouvelle directive sur les D3E en 2012
Accord sur une directive pour améliorer les dispositifs de collecte et de recyclage des déchets d'équipements électriques et électroniques
Le Parlement européen a, par son vote du 20 janvier 12, ouvert la voie à l'adoption prochaine d'une révision de la directive relative aux Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (DEEE). Cette nouvelle directive a pour objectif, d'améliorer la collecte et le recyclage des DEEE et de simplifier le dispositif pour les producteurs. « L'accord sur la nouvelle directive DEEE vient conforter les efforts engagés par la France, avec le Grenelle de l'Environnement, en matière de recyclage et de valorisation des déchets. La transposition prochaine en droit français de ce texte va permettre de donner un nouvel élan aux filières de gestion des DEEE ménagers et professionnels, pour renforcer encore la protection de l'environnement et le recyclage de matériaux et de métaux de valeur. Plus largement, la valorisation des DEEE comme l'incitation à la réutilisation des équipements encore en état de fonctionner ou pouvant faire l'objet de réparation est une nouvelle impulsion pour favoriser le développement d'une économie moins prédatrice de matières premières, d'une économie orientée vers plus de sobriété » a déclaré Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement.
Le recyclage des D3E en 2019 : la directive européenne
L'Union européenne veut canaliser et encadrer son gisement de déchets électroniques, en croissance permanente en faisant peser des obligations de recyclage sur les professionnels.
A partir de 2019, les pays membres devront ainsi collecter au moins 85 % de leurs déchets électriques et électroniques, et mieux les valoriser et recycler, d'après une directive adoptée, jeudi 19 janvier, par le Parlement européen.
"Le taux de collecte minimal à atteindre annuellement sera de 65 % des équipements électriques et électroniques mis sur le marché d'un État membre au cours des trois années précédentes ou de 85 % des déchets issus de ces équipements produits sur son territoire" : ce taux de collecte des D3E devra augmenter progressivement de 2016 à 2019.
La responsabilité de la collecte sera assumée par les producteurs et les consommateurs. Ceux-ci pourront rapporter gratuitement les déchets de petit volume dans les magasins vendant des équipements électriques et électroniques.
La directive précise : "Dans la mesure où l'expansion du marché se poursuit et où les cycles d'innovation sont de plus en plus courts, le remplacement des équipements s'accélère et les équipements électriques et électroniques deviennent une source de déchets de plus en plus importante"
Or, ces déchets contiennent de précieuses matières premières telles que l'or, l'argent ou le palladium, qu'il convient de récupérer, plutôt que de les envoyer dans des pays tiers, selon le rapporteur du texte, le député allemand conservateur Karl-Heinz Florenz.
"Dans de nombreux pays fondateurs de l'Union, nous avons des taux de collecte de trois ou quatre kilos par personne, c'est véritablement quelque chose de misérable, nous gaspillons des matières premières", a-t-il dit lors du débat au Parlement mercredi.
La directive encadre par ailleurs de manière plus stricte les exportations de déchets électroniques vers des pays en développement "où leur traitement est susceptible de ne pas respecter la santé des travailleurs et l'environnement". (article AFP / Le Monde janvier 2012)
La Corse, meilleur « élève » de la DEE en 2009
- Plus de 15 kilos par an et par habitant : c’est la masse de Déchets d’Equipement Electriques et Electroniques (DEEE) collectés et traités en Corse par l’éco-organisme EcoLogic et le SYVADEC (Syndicat de Valorisation des Déchets Ménagers de Corse). Ce taux de collecte exceptionnel, parmi les meilleurs d’Europe, s’explique notamment par un excellent maillage du territoire, une campagne efficace de sensibilisation auprès du grand public et un dialogue constant entre les deux acteurs.
Depuis janvier 2008 en Corse, EcoLogic a mis en place avec le SYVADEC une filière efficace et vertueuse de collecte, de dépollution et de recyclage des DEEE. L’ouverture de cette filière a entraîné la création d’une dizaine d’emplois à plein temps. Le SYVADEC exerce ainsi ses compétences sur 220 communes de Corse. « Malgré la jeunesse de notre syndicat, EcoLogic nous a fait très vite confiance. Ils ont su nous accompagner en s’adaptant aux problématiques locales et en composant avec les spécificités géographiques et démographiques du territoire » se rappelle aujourd’hui Guillaume Le Corre, Directeur Général des Services du SYVADEC.
La Corse, un des meilleurs taux de collecte d’Europe
- Un peu plus de deux ans après l’ouverture de cette nouvelle filière, la position de la Corse comme leader dans la collecte des DEEE confirme la réussite de ce partenariat. En effet, pour la seconde année consécutive, la Corse arrive en France en 1ère position : en 2009, 2 800 tonnes de ces déchets ont été collectées dans l’île afin d’être valorisées. Ramené au nombre d’habitants, la performance est de 15,4 kg/hab/an, alors que l’objectif fixé actuellement par la directive européenne DEEE est de 5kg/hab. A titre de comparaison, la Suède dont la filière existe depuis plus de dix ans, détient le meilleur taux de collecte d’Europe avec 16,2 kg/hab/an en 2008.
- « Nous pensions au départ que le bilan positif de l’année 2008 était dû à un effet de déstockage de personnes qui ne savaient que faire de leurs déchets électriques », remarque Guillaume Le Corre. « Les très bons résultats consécutifs sur ces deux premières années nous démontrent que ce n’est pas le cas ». Les résultats obtenus en Corse sont d’autant plus remarquables que la région souffrait au départ d’un retard dans le domaine de la gestion des DEEE, autrefois simplement enfouis.
De nouveaux points de collecte DEEE en 2011
Dans un communiqué du 17 mars 2011, Eco-systèmes a annoncé la mise en place de nouveaux espaces de collecte «tout en un»,
Les anciens appareils électriques et électroniques, les piles, batteries et cartouches d’imprimantes usagées vont pouvoir être collectés plus facilement en vue de leur recyclage, annonce .
26 enseignes de distribution vont mettre à disposition des consommateurs des espaces de collecte «tout en un», qui vont faciliter le geste d’apport. Ce sont ainsi 3.800 espaces de collecte qui seront installés en 2011.
«Il s’agit d’une véritable révolution pour les consommateurs qui pourront désormais rapporter en magasin leurs petits appareils électriques et électroniques et cela, sans obligation d’achat», précise l’éco-organisme. Jusqu’à présent, les distributeurs avaient en effet l’obligation de reprendre ces appareils lors de l’achat d’un appareil équivalent (reprise dite «un pour un»). L’objectif du nouveau système est d’atteindre des taux de collecte équivalents à ceux que connaissent les gros appareils et les téléviseurs.
Une fois récupérés, les différentes filières prennent en charge ces articles usagés pour leur offrir une deuxième vie, via le ré-emploi ou le recyclage. «Les téléphones mobiles collectés seront confiés aux ateliers du Bocage, une antenne d’Emmaüs, afin d’être réemployés ou recyclés s’ils ne fonctionnent plus. Les petits appareils hors d’usage seront acheminés vers un site de traitement afin d’y être démantelés, dépollués puis recyclés, sous forme de nouvelles matières premières», précise le communiqué.
En 2010, Ecosystèmes a récupéré 311.000 tonnes d’équipements électriques et électroniques usagés, soit 12% de plus qu’en 2009 . Cette progression s’explique notamment par le développement du réseau de points de collecte (déchèteries et magasins) qui a atteint 9.505 points de collecte en 2010. (source : journaldelenvironnement.net/article/deee-de-nouveaux-espaces-de-collecte-tout-en-un,22192)
Les Français et le recyclage
- 94% des Français pensent aux gestes visant à réduire la consommation d’eau et d’énergie (programmes Eco, lavage basse température, programme demi-charge…), mieux : 68% y pensent toujours.
- 9 personnes sur 10 seraient prêtes à payer plus cher pour un appareil de grande marque respectueux de l’environnement. Mais 90% affirment qu’une incitation financière les encouragerait à acheter des appareils plus chers mais plus économes en eau ou énergie.
- 61% estiment justifié de payer une contribution permettant de payer la collecte et le recyclage des anciens appareils, montant qui doit apparaître clairement dans le prix d’achat.
- 96% des interviewés sont prêts, à l’avenir, à remettre leurs anciens appareils dans les circuits de collecte organisés (vendeur, déchetterie, Emmaüs,…).
Ce sont les conclusions d'une étude TNS financée par la filière de recyclage des Déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) et le Groupement interprofessionnel des fabricants d’appareils d’équipement ménager (Gifam)
h2>Les Français couvent une montagne de déchet (enquête Dell)</h2>
· Les Français sont les plus informés et influencés d’Europe1 par la législation concernant le recyclage et l’environnement.
· Les jeunes français ne sont pas aussi impliqués dans le recyclage ou l’environnement que leurs ainés.
· Les Allemands sont les champions du recyclage (4 sur 5 recyclent leurs déchets électroniques régulièrement), contrairement aux britanniques (seulement 1 sur 2).
La France est le pays qui recycle le moins en Europe, avec seulement 50% des Français affirmant recycler autant que possible.
Il n’est alors pas étonnant de voir que les Français sont les moins concernés d’Europe (2 fois moins que dans les autres pays) par le devenir de leurs déchets, une fois ceux-ci hors de leur domicile. Ils sont 83% à penser que les collectivités locales devraient mettre en place davantage d’initiatives pour les aider à recycler.
… Et conservateurs Plus particulièrement, lorsqu’il s’agit du recyclage des appareils électroniques3 usagés, la France arrive sur la seconde marche du podium avec seulement 9% des Français qui ne recyclent pas leurs déchets, derrière l’Allemagne (3%) mais devant les Espagnols (12%), les Italiens (12%) et les Britanniques (13%). Ce résultat reste néanmoins à mettre en perspective avec le fait que les Français sont les plus « conservateurs » d’Europe : 60% des personnes interrogées gardent entre 1 à 9 (et plus) appareils électroniques inutilisés !
D’autre part, les résultats soulignent également des écarts intéressants selon l’âge, le sexe et la région des personnes sondées.
Par exemple, plusieurs différences sont à noter entre la génération des 55 ans et plus et les 18-34 ans : · Les sondés les plus âgés (55 ans et plus) recyclent plus que les 18-34 ans sondés : 58% vs. 48% ; · Ils recyclent également plus (45%) les appareils électroniques que les plus jeunes (32%) ; · Les aînés (55 ans et plus) sont davantage conscients de l’impact de leurs déchets sur l’environnement par rapport aux 18-34 ans (67% vs. 59%) ;
Concernant les différences entre les hommes et les femmes, l’étude révèle que celles-ci (pour 46% d’entre elles) sont plus concernées par le taux de consommation énergétique d’un équipement électronique lors de son achat que les hommes (39% d’entre eux y attachent de l’importance).
Par ailleurs, le comportement des Français face à l’environnement est très différent selon les régions :
· 86% des habitants de la Région Parisienne se déclarent influencés par les médias concernant le recyclage et la protection de l’environnement, alors qu’un tiers des habitants des régions Touraine et Charente ne le sont pas. · 50% des Normands et des Bretons considèrent la consommation électriques de leurs appareils (ordinateurs, télévisions, téléphone portables…) comme importante lors de l’acte d’achat, alors que celle-ci ne compte pas du tout pour les habitants de Bourgogne-Auvergne.
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